Mentions légales

1. Éditeur du site

• Éditeur : [À COMPLÉTER : raison sociale / nom de l'exploitant]
• Forme juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
• Adresse : [À COMPLÉTER : adresse], [À COMPLÉTER : code postal] [À COMPLÉTER : ville], France
• Email : [À COMPLÉTER : email de contact]
• SIRET : [À COMPLÉTER : SIRET]
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
• Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : raison sociale / nom de l'exploitant]

2. Hébergement

Le site est hébergé par Render Services Inc., 525 Brannan St, San Francisco, CA 94107, États-Unis.

Site : https://render.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, images, logos, graphismes, code source, maquettes) est la propriété exclusive de [À COMPLÉTER : raison sociale / nom de l'exploitant] ou de ses ayants droit et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

4. Responsabilité

[À COMPLÉTER : raison sociale / nom de l'exploitant] s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou résultats obtenus suite à l'utilisation de ces informations. L'accès au site peut être interrompu à tout moment pour des raisons de maintenance ou de force majeure.

5. Médiation de la consommation

Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.

[À COMPLÉTER : adhésion à un médiateur de la consommation — obligatoire pour toute vente en ligne à des particuliers]

Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr

6. Données personnelles

Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité. Pour exercer vos droits, contactez : [À COMPLÉTER : email de contact].

7. Visuels générés par intelligence artificielle

Certains visuels présentés sur ce site sont générés ou optimisés par intelligence artificielle, à des fins d'illustration. Ces visuels intègrent un marquage technique permettant leur identification. Ils peuvent ne pas restituer l'ensemble des caractéristiques exactes du produit livré : seules les informations figurant dans la description du produit et le récapitulatif de commande font foi.

8. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.